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- DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Madame PATISSIER Edith.
- COORDONNEES DE L’HEBERGEUR
Le prestataire assurant l’hébergement est PlanetHoster – 4416 Louis B Mayer – LAVAL, QUEBEC, H7P 0G1 – CANADA – Tél : +33 (0)1 76 60 41 43
- CREDITS PHOTOS
Les photographies reproduites sur le Site proviennent de STATEN.
- CONCEPTION GRAPHIQUE ET ERGONOMIQUE
Le Site a été conçu et réalisé initialement par STATEN.
- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent dont notamment la charte graphique, les données, logiciels, textes, images, logos etc. sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, à savoir notamment le droit d’auteur et des logiciels, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets et/ou le droit des marques.
Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent, incluant les droits de propriété intellectuelle associés, sont la propriété exclusive de STATEN ; à tout le moins, STATEN détient les droits pour ou est dûment autorisée à les exploiter.
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